Déposée le 23 février 1993 par Jean Baptiste TUZET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ORCHESTRE A CHANTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est Jean Baptiste TUZET, domicilié(e) 5, rue Guy de la Brosse, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste TUZET - France.
La marque L'ORCHESTRE A CHANTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Baptiste TUZET - 5, rue Guy de la Brosse, 75005 PARIS - France
Jean-Baptiste TUZET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Logiciels (programmes enregistrés) Appareils d'enseignement audio-visuel Unités à bande magnetique (informatique) Bandes Vidéo Disques Compact Appareils pour l'enregistrement du son.Supports d'enregistrement sonores.Appareils pour le traitement de l'information Interfaces (informatique). Appareils pour jeux concus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.Magnetoscopes - microphones - périphériques d'ordinateurs programmes d'ordinateurs enregistrés - programmes d'un système d'exploitation enregistrés (ordinateurs) - Appareils pour la transmition du son - Supports de données magnetiques - Supports de données optiques - Télé-prompteurs - Services d'artistes du Spectacle - Location de bandes vidéos - Services de camps de vacance (divertissement) organisation et conduite de colloques - organisation de concours (divertissement et éducation) - organisation et conduite de congrès - Service de discothèques - divertissement - informations en matière de divertissement - divertissement radiophonique - divertissement télévisé - Location d'enregistrements sonores - Formation pratique (démonstration) - Service d'impressarios - montage de programmes radiophoniques et de télévision - organisation et conduite de séminaires - Services de Studio d'enregistrement -représentations theâtrales.Enregistrements sur bandes vidéos - Services de bar - exploitation de brevets - Cafés - restaurants - consultation en matière d'ordinateur - gérance de droits d'auteurs - Location d'ordinateurs - Location de logiciels informatiques - programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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